Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 décembre 2008 > > Art. 7 > >
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1 modifié
JORF n°0057 du 8 mars 2014
Arrêté du 10 février 2014
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008, modifié par l'arrêté du 18 octobre 2012, portant création de la mention « BMX » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 février 2014.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur
de l'emploi et des formations,
V. Sevaistre