I. - Union de syndicats et groupements d'employeurs représentatifs dans l'économie sociale (USGERES) (75012 Paris)

a) Accord du 15 janvier 2011 relatif aux parcours d'évolution professionnelle ;
b) Accord du 8 avril 2011 relatif à la : formation des dirigeants bénévoles ;
c) Accord du 23 mai 2011 relatif à l'égalité et à la prévention des discriminations.

II. - Association protestante de services
(30900 Nîmes)

Accord d'entreprise du 28 décembre 2010 et avenant du 6 juin 2011 relatifs à l'adaptation du statut collectif.

III. - Association OREAG
(33000 Bordeaux)

Accord d'entreprise du 26 octobre 2010 relatif au droit individuel à la formation.

IV. - Association Aide familiale à domicile
de la Gironde (AFAD 33) (33300 Bordeaux)

Accord d'entreprise du 4 novembre 2010 relatif à l'organisation du travail.

V. - Association IRSA
(33000 Bordeaux)

Accord d'entreprise du 4 novembre 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association Maison Saint-Michel
(35340 Liffré)

Avenant du 27 septembre 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association ACPPA
(69340 Francheville)

Accord du 18 octobre 2011 relatif à la prévention des risques psychosociaux.

VIII. - Association APAMIGEST
(75014 Paris)

a) Protocole d'accord du 25 novembre 2010 relatif à l'organisation des transferts ;
b) Protocole d'accord du 30 novembre 2010 relatif à la journée de solidarité.

IX. - Fondation des Diaconesses de Reuilly
(78000 Versailles)

Procès-verbal de désaccord du 8 juin 2011 relatif à la négociation annuelle obligatoire.

X. - Association Présence
(83500 La Seyne-sur-Mer)

Accord d'entreprise du 7 juillet 2011 relatif à la mise en place de plusieurs CHSCT.

XI. - Association l'ADPEP 86
(86580 Biard)

Avenant n° 2 du 10 octobre 2011 à l'accord du 29 juin 1999 relatif à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Association ADEP-MAS d'Evry
(91000 Evry)

a) Accord du 8 avril 2011 relatif à l'organisation de la semaine de référence ;
b) Accord du 8 avril 2011 relatif à la durée quotidienne du travail.

XIII. - Association Chalouette Autisme Essonne
(91220 Brétigny-sur-Orge)

Accord du 14 octobre 2011 relatif au droit d'expression des salariés.

XIV. - Association L'Essor 93
(93340 Le Raincy)

Accord collectif d'entreprise du 29 octobre 2010 relatif à l'organisation du temps de travail.