JORF n°38 du 14 février 2004

Article 1

Article 1

Conformément aux dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 14 novembre 2003 susvisé organisant une consultation électorale au ministère chargé de la culture, il est organisé un second tour de scrutin pour les comités techniques paritaires suivants :
Direction du livre et de la lecture ;
Bibliothèque nationale de France ;
Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ;
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon ;
Institut national du patrimoine ;
Ecole d'architecture de Bordeaux ;
Ecole d'architecture de Paris-La Villette ;
Ecole d'architecture de Paris-Malaquais ;
Ecole d'architecture de Marne-la-Vallée ;
Ecole d'architecture de Paris-Belleville ;
Ecole d'architecture de Strasbourg ;
Ecole d'architecture de Nancy ;
Ecole d'architecture de Marseille ;
Ecole d'architecture de Paris-Val de Seine ;
Ecole d'architecture de Lyon ;
Centre national des arts plastiques ;
Musée du quai Branly ;
Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne ;
Direction régionale des affaires culturelles de Guyane.


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Version 1

Conformément aux dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 14 novembre 2003 susvisé organisant une consultation électorale au ministère chargé de la culture, il est organisé un second tour de scrutin pour les comités techniques paritaires suivants :

Direction du livre et de la lecture ;

Bibliothèque nationale de France ;

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ;

Conservatoire national supérieur de musique de Lyon ;

Institut national du patrimoine ;

Ecole d'architecture de Bordeaux ;

Ecole d'architecture de Paris-La Villette ;

Ecole d'architecture de Paris-Malaquais ;

Ecole d'architecture de Marne-la-Vallée ;

Ecole d'architecture de Paris-Belleville ;

Ecole d'architecture de Strasbourg ;

Ecole d'architecture de Nancy ;

Ecole d'architecture de Marseille ;

Ecole d'architecture de Paris-Val de Seine ;

Ecole d'architecture de Lyon ;

Centre national des arts plastiques ;

Musée du quai Branly ;

Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne ;

Direction régionale des affaires culturelles de Guyane.