Article 16
Abrogé depuis le 2004-09-02
L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde années mentionnées à l'article 15 ci-dessus est fixé à l'annexe VII du présent arrêté.
1 version
1 cité
JORF n°59 du 10 mars 1995
Article 16
Historique des versions
Version 1
En vigueur à partir du vendredi 10 mars 1995
Abrogé le jeudi 2 septembre 2004
L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde années mentionnées à l'article 15 ci-dessus est fixé à l'annexe VII du présent arrêté.