JORF n°59 du 10 mars 1995

TITRE II : Filières technologie et sciences industrielles et technologie, physique et chimie

Article 10

Les classes de technologie et sciences industrielles (TSI) et de technologie, physique et chimie (TPC) sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat technologique.

Article 11

Les horaires hebdomadaires des classes de première et seconde années mentionnées à l'article 10 ci-dessus sont fixés respectivement aux annexes II et III du présent arrêté.