JORF n°59 du 10 mars 1995

Article 16 bis

Article 16 bis

L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté.

L'annexe VII bis est fixée conformément à l'annexe II du présent arrêté.


Historique des versions

Version 2

L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté.

L'annexe VII bis est fixée conformément à l'annexe II du présent arrêté.

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 12 juin 1996

L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure de Cachan, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté.

L'annexe VII bis est fixée conformément à l'annexe II du présent arrêté.