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TITRE Ier : Filières mathématique et physique, mathématiques, physique, informatique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie

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Arrêté du 10 février 1995

Article 8

Créé le 10 mars 1995 · En vigueur depuis le 12 juin 1996

Les horaires hebdomadaires des classes mentionnées aux articles 3 et 7 ci-dessus sont fixés à l'annexe I du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

Arrêté 1995-02-10 annexe I, art. 3, art. 7

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 12 juin 1996

En vigueur du vendredi 10 mars 1995 au mardi 11 juin 1996