Article précédent

Article suivant

Arrêté du 10 février 1984

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le présent arrêté concerne les conditions de récolte, de collecte, de stockage, de traitement, de transport et l'inspection sanitaire du sang des animaux de boucherie dans les abattoirs.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé30 décembre 2009

Créé le 25 mars 1984 · Abrogé le 30 décembre 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour le sang des animaux dans les abattoirs

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour manipuler le sang des animaux dans les abattoirs, de la récolte à l'inspection sanitaire.

Le présent arrêté concerne les conditions de récolte, de collecte, de stockage, de traitement, de transport et l'inspection sanitaire du sang des animaux de boucherie dans les abattoirs.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 25 mars 1984 au mardi 29 décembre 2009

Source : Légifrance