Arrêté du 10 décembre 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 janvier 2023

Art. 2

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Ajout de structures d'accompagnement dans deux départements

Résumé. L'arrêté ajoute des structures d'accompagnement pour les sorties dans les Bouches-du-Rhône et le Calvados.

A modifié les dispositions suivantes :

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