Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de structures d'accompagnement dans deux départements
Résumé. L'arrêté ajoute des structures d'accompagnement pour les sorties dans les Bouches-du-Rhône et le Calvados.
A modifié les dispositions suivantes :