Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des modalités d'évaluation en football américain
Résumé. Les modalités d'évaluation des unités capitalisables pour les diplômes de football américain sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2009Art. 6 : Modalités d'évaluation pour un diplôme en football américain
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 6