En vigueur depuis le 1 janvier 2025
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Définition des référentiels d'activités et de compétences pour le diplôme du code du sport
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme mentionnés à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent en annexe I au présent arrêté.