Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des fiches d’opération standardisée pour l'isolation
Résumé. Les fiches d’opération standardisée pour l’isolation des bâtiments sont mises à jour, avec des changements spécifiques pour chaque type d’isolation.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 2 → Version 26
-ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 2
A créé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 7
-ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 7
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