Arrêté du 10 décembre 2021

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des instructions pour l'isolation des bâtiments

Résumé. Les instructions pour isoler les maisons sont mises à jour, avec des détails différents selon le type d'isolation.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des fiches d’opération standardisée pour l'isolation

Résumé. Les fiches d’opération standardisée pour l’isolation des bâtiments sont mises à jour, avec des changements spécifiques pour chaque type d’isolation.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 2 → Version 26
-ARRÊTÉ du 22 décembre 2014
Art. Annexe 2

A créé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 7
-ARRÊTÉ du 22 décembre 2014
Art. Annexe 7

En vigueur depuis le lundi 20 décembre 2021

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