JORF n°0001 du 1 janvier 2009

Article 5

Article 5

Dans le chapitre 18 « Liste de produits auxquels le recueil ne s'applique pas », il est inséré, par ordre alphabétique, dans le tableau figurant après les « Notes explicatives », les produits ci-après :

| NOM DU PRODUIT |CATÉGORIE DE POLLUTION| |----------------------------|----------------------| | Jus d'orange (concentré) | OS | |Jus d'orange (non concentré)| OS |


Historique des versions

Version 1

Dans le chapitre 18 « Liste de produits auxquels le recueil ne s'applique pas », il est inséré, par ordre alphabétique, dans le tableau figurant après les « Notes explicatives », les produits ci-après :

NOM DU PRODUIT

CATÉGORIE DE POLLUTION

Jus d'orange (concentré)

OS

Jus d'orange (non concentré)

OS