Arrêté du 10 décembre 2008

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Pour les directions régionales,
sous la tutelle du ministère chargé de l'écologie

SERVICE RÉGIONAL COEFFICIENT
ALSACE 1,10
AQUITAINE 0,90
AUVERGNE 0,95
BOURGOGNE 1,00
BRETAGNE 1,00
CENTRE 1,00
CHAMPAGNE-ARDENNE 1,05
CORSE 0,95
FRANCHE-COMTE 1,00
LANGUEDOC-ROUSSILLON 0,85
LORRAINE 1,10
MIDI-PYRENEES 0,90
NORD - PAS-DE-CALAIS 1,15
BASSE-NORMANDIE 1,05
HAUTE-NORMANDIE 1,10
PAYS DE LA LOIRE 1,00
PICARDIE 1,10
POITOU-CHARENTES 0,95
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 0,95
RHONE-ALPES 0,95
ILE-DE-FRANCE 1,10
LIMOUSIN 0,95

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Coefficients des services régionaux écologiques

Résumé. Un arrêté de 2008 fixe des coefficients pour les services régionaux sous la tutelle du ministère de l'écologie.

Pour les directions régionales,
sous la tutelle du ministère chargé de l'écologie

SERVICE RÉGIONAL COEFFICIENT
ALSACE 1,10
AQUITAINE 0,90
AUVERGNE 0,95
BOURGOGNE 1,00
BRETAGNE 1,00
CENTRE 1,00
CHAMPAGNE-ARDENNE 1,05
CORSE 0,95
FRANCHE-COMTE 1,00
LANGUEDOC-ROUSSILLON 0,85
LORRAINE 1,10
MIDI-PYRENEES 0,90
NORD - PAS-DE-CALAIS 1,15
BASSE-NORMANDIE 1,05
HAUTE-NORMANDIE 1,10
PAYS DE LA LOIRE 1,00
PICARDIE 1,10
POITOU-CHARENTES 0,95
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 0,95
RHONE-ALPES 0,95
ILE-DE-FRANCE 1,10
LIMOUSIN 0,95

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