JORF n°0294 du 19 décembre 2007

Article 1

Article 1

L'annexe I de l'arrêté du 5 septembre 1996 susvisé est complétée comme suit :
Après les termes : « Basket-ball », il est inséré le terme : « Bowling ».


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Version 1

L'annexe I de l'arrêté du 5 septembre 1996 susvisé est complétée comme suit :

Après les termes : « Basket-ball », il est inséré le terme : « Bowling ».