JORF n°292 du 15 décembre 2002

Article 3

Article 3

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié comme suit :
Au C (Armée de l'air), au III (Direction centrale du commissariat de l'air), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Jean-Pierre Dupont, sous-direction finances. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire colonel Stéphane Piat, sous-direction finances. ».


Historique des versions

Version 1

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié comme suit :

Au C (Armée de l'air), au III (Direction centrale du commissariat de l'air), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Jean-Pierre Dupont, sous-direction finances. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire colonel Stéphane Piat, sous-direction finances. ».