Arrêté du 10 décembre 1990

Article 2

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Article 2

L'annexe II de l'arrêté du 7 mars 1985 modifié susvisé est complétée par la liste des teneurs maximales en résidus de pesticides figurant à la rubrique I.C de l'

annexe du présent

arrêté.

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En vigueur depuis le 11 janvier 1991

L'annexe II de l'arrêté du 7 mars 1985 modifié susvisé est complétée par la liste des teneurs maximales en résidus de pesticides figurant à la rubrique I.C de l'annexe du présent arrêté.

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cite  Arrêté 1985-03-07 annexe IIcite  Arrêté 1990-12-10 annexe

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