En vigueur depuis le 17 avril 2025
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un nouvel arrêté sur les programmes scolaires
Résumé. Un arrêté prévoit la publication d'un nouveau programme d'enseignement pour le cycle de consolidation (cycle 3) au Journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.