Arrêté du 10 avril 2024

Article 3

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Article 3

Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2025 du baccalauréat général.

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En vigueur depuis le 4 mai 2024

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Cela commence à partir du baccalauréat 2025.

Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2025 du baccalauréat général.

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En vigueur depuis le samedi 4 mai 2024

Source : Légifrance