Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la répartition des primes de maintenance d'avions par armée
Résumé. La répartition des emplois éligibles à une prime de maintenance d'avions est désormais détaillée par armée au lieu d'un total global.
A modifié les dispositions suivantes :