Arrêté du 10 août 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010

Annexe

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Modification des consignes de style pour les titres et résumés d'articles

Résumé. L'arrêté du 10 août 2016 modifie le décret de 2010 concernant les consignes de style pour les titres et résumés d'articles.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2010-1441 du 22 novembre 2010

Annexe

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