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Arrêté du 1 septembre 1989

Annexes

Abrogé2 janvier 2002

Créé le 1 janvier 1989 · En vigueur du 1 août 1993 au 1 janvier 2002

Corps des pédicures-podologues.
Pédicure-podologue de classe normale
8e échelon
indices bruts : 558 (1)
7e échelon
indices bruts : 519
6e échelon
indices bruts : 480
5e échelon
indices bruts : 443
4e échelon
indices bruts : 407
3e échelon
indices bruts : 372
2e échelon
indices bruts : 346
1er échelon
indices bruts : 322
(1) 8e échelon créé à compter du 1er août 1993.
Pédicure-podologue de classe supérieure
A compter du 1er août 1994
5e échelon
indices bruts : 593
4e échelon
indices bruts : 565
3e échelon
indices bruts : 530
2e échelon
indices bruts : 499
1er échelon
indices bruts : 471
Pédicure-podologue surveillant des services médicaux
7e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 579
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 638
6e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 547
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 595
5e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 510
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 557
4e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 479
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 522
3e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 448
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 485
2e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 423
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 455
1er échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 384
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 422

Créé le 1 janvier 1989 · En vigueur du 1 août 1993 au 1 janvier 2002

Corps des masseurs-kinésithérapeutes
Corps des ergothérapeutes
Corps des psychomotriciens
Masseurs-kinésithérapeute de classe normale,
ergothérapeute de classe normale, psychomotricien de classe normale
8e échelon
indices bruts : 558
7e échelon
indices bruts : 519
6e échelon
indices bruts : 480
5e échelon
indices bruts : 443
4e échelon
indices bruts : 407
3e échelon
indices bruts : 372
2e échelon
indices bruts : 346
1er échelon
indices bruts : 322
Masseur-kinésithérapeute de classe supérieure
Ergothérapeute de classe supérieure
Psychomotricien de classe supérieure
A compter du 1er août 1994
5e échelon
indices bruts : 593
4e échelon
indices bruts : 565
3e échelon
indices bruts : 530
2e échelon
indices bruts : 499
1er échelon
indices bruts : 471
Masseur-kinésithérapeute surveillant des services médicaux,
ergothérapeute surveillant des services médicaux,
psychomotricien surveillant des services médicaux
7e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 579
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 638
6e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 547
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 595
5e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 510
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 557
4e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 479
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 522
3e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 448
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 485
2e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 423
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 455
1er échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 384
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 422

Créé le 1 janvier 1989 · En vigueur du 1 août 1993 au 1 janvier 2002

Corps des orthophonistes,corps des orthoptistes, corps des diététiciens
Orthophoniste de classe normale, orthoptiste de classe normale,
diététicien de classe normale
8e échelon
indices bruts : 558 (1)
7e échelon
indices bruts : 519
6e échelon
indices bruts : 480
5e échelon
indices bruts : 443
4e échelon
indices bruts : 407
3e échelon
indices bruts : 372
2e échelon
indices bruts : 346
1er échelon
indices bruts : 322
(1) 8e échelon créé à compter du 1er août 1993.
Orthophoniste de classe supérieure
Orthoptiste de classe supérieure
Diététicien de classe supérieure
A compter du 1er août 1994
5e échelon
indices bruts : 593
4e échelon
indices bruts : 565
3e échelon
indices bruts : 530
2e échelon
indices bruts : 499
1er échelon
indices bruts : 471
Orthophoniste surveillant des services médicaux,
orthoptiste surveillant des services médicaux,
diététicien surveillant des services médicaux
7e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 579
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 638
6e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 547
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 595
5e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 510
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 557
4e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 479
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 522
3e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 448
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 485
2e échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 423
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 455
1er échelon Indices bruts :
Situation antérieure : 384
Situation nouvelle à compter du 1er août 1992 : 422

Abrogé depuis le mercredi 2 janvier 2002

En vigueur du dimanche 1 janvier 1989 au mardi 1 janvier 2002

Annexes
Article Annexe 1
Article Annexe 2
Article Annexe 3