JORF n°230 du 4 octobre 2003

Article 3

Article 3

Par dérogation à l'article 37 de l'arrêté du 1er décembre 1959 susvisé, les véhicules de la section sport loisir sont autorisés à prendre le départ toutes les 30 secondes.


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Par dérogation à l'article 37 de l'arrêté du 1er décembre 1959 susvisé, les véhicules de la section sport loisir sont autorisés à prendre le départ toutes les 30 secondes.