Arrêté du 1 octobre 1992

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Art. 1er. - A l'

article 1er de l'arrêté du 20 septembre 1983 susvisé

(

Indemnités pour travaux supplémentaires dans l'éducation nationale

)

Art. 1

Indemnités pour travaux supplémentaires dans l'éducation nationale

Certains fonctionnaires de l'éducation nationale peuvent recevoir une indemnité pour travaux supplémentaires si leur salaire est assez élevé.

, après les termes: <<6. Personnels des bibliothèques>>, sont ajoutées les mentions suivantes:

<<Bibliothécaires;

<<Bibliothécaires adjoints spécialisés;>>

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Ajout de mentions aux personnels des bibliothèques

Résumé. L'arrêté ajoute les mentions « Bibliothécaires » et « Bibliothécaires adjoints spécialisés » aux personnels des bibliothèques.

Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 20 septembre 1983 susvisé (Indemnités pour travaux supplémentaires dans l'éducation nationale), après les termes: <<6. Personnels des bibliothèques>>, sont ajoutées les mentions suivantes:

<<Bibliothécaires;

<<Bibliothécaires adjoints spécialisés;>>

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