JORF n°255 du 3 novembre 1990

Art. 1er. - L'arrêté du 28 décembre 1989 susvisé est complété ainsi qu'il suit:
&lt;<l'exécution 31052="" 44041="" 57000="" 72015="" des="" actes="" de="" cytogénétique="" en="" vue="" d'établir="" un="" diag-="" nostic="" prénatal="" relatif="" à="" l'enfant="" naître="" est="" réservée="" aux="" laboratoires="" d'analyses="" biologie="" médicale="" et="" directeurs="" ou="" adjoints="" dont="" les="" noms="" sont="" inscrits="" sur="" la="" liste="" suivante:="" <<laboratoire="" stahl-kuntzel,="" 21,="" place="" du="" quarteau,="" metz.="" directeur="" responsable="" diagnostic="" prénatal:="" m.="" le="" docteur="" teboul="" (michel).="" central="" d'hématologie="" génétique="" centre="" régional="" transfusion="" sanguine,="" c.h.u.="" purpan,="" docteur-baylac,="" toulouse="" cedex.="" professeur="" colombies="" (pierre).="" médicale,="" 56,="" avenue="" général-de-gaulle,="" mans="" mme="" krizek="" (marie-christine).="" <<institut="" d'histopathologie,="" 4,="" allée="" charles-brancas,="" nantes="" corbin="" (elisabeth).="" biologiques="" spécialisées,="" 57,="" route="" canta-gallet,="" 06200="" nice.="" stopa-de="" novion="" (hélène).="">&gt;</l'exécution>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 28 décembre 1989 susvisé est complété ainsi qu'il suit:

<<L'exécution des actes de cytogénétique en vue d'établir un diag- nostic prénatal relatif à l'enfant à naître est réservée aux laboratoires d'analyses de biologie médicale et aux directeurs ou aux directeurs adjoints de laboratoires d'analyses de biologie médicale dont les noms sont inscrits sur la liste suivante:

<<Laboratoire d'analyses de biologie médicale Stahl-Kuntzel, 21, place du Quarteau, 57000 Metz. Directeur responsable du diagnostic cytogénétique prénatal: M. le docteur Teboul (Michel).

<<Laboratoire central d'hématologie et génétique du centre régional de transfusion sanguine, C.H.U. Purpan, place du Docteur-Baylac, 31052 TOULOUSE CEDEX. Directeur responsable du diagnostic cytogénétique prénatal: M. le professeur Colombies (Pierre).

<<Laboratoire d'analyses de biologie médicale, 56, avenue du Général-de-Gaulle, 72015 LE MANS CEDEX. Directeur responsable du diagnostic cytogénétique prénatal: Mme le docteur Krizek (Marie-Christine).

<<Institut d'histopathologie, 4, allée Charles-Brancas, 44041 NANTES CEDEX. Directeur responsable du diagnostic cytogénétique prénatal: Mme le docteur Corbin (Elisabeth).

<<Laboratoire d'analyses biologiques spécialisées, 57, route de Canta-Gallet, 06200 Nice. Directeur responsable du diagnostic cytogénétique prénatal: Mme le docteur Stopa-de Novion (Hélène).>>