Arrêté du 1 mars 1993

Article ANNEXE I b

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Article ANNEXE I b

(art. 63)

Cette liste comprend les normes homologuées et expérimentales à la date du présent arrêté. Elle sera périodiquement complétée pour prendre en compte les normes publiées postérieurement.

Qualité de l'air ambiant :

CO

NF X 43 012

SO2

NF X 43 019 et NF X 43 013

NOx

NF X 43 025

Hydrocarbures totaux

NF X 43 101 à X 43 104

Odeurs

NF X 43 018

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Annulé21 octobre 1996

Créé le 28 mars 1993 · Annulé le 21 octobre 1996

(art. 63)

Cette liste comprend les normes homologuées et expérimentales à la date du présent arrêté. Elle sera périodiquement complétée pour prendre en compte les normes publiées postérieurement.

Qualité de l'air ambiant :

CO

NF X 43 012

SO2

NF X 43 019 et NF X 43 013

NOx

NF X 43 025

Hydrocarbures totaux

NF X 43 101 à X 43 104

Odeurs

NF X 43 018

Historique des versions

Annulé depuis le lundi 21 octobre 1996

En vigueur du dimanche 28 mars 1993 au dimanche 20 octobre 1996

Source : Légifrance