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Arrêté du 1 mars 1993
Annexes
Abrogé23 octobre 1996
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MÉTHODES DE MESURE DE RÉFÉRENCE (ART. 21)
Abrogé23 octobre 1996MÉTHODES DE MESURE DE RÉFÉRENCE
Abrogé21 octobre 1996SUBSTANCES VISÉES À L'ARTICLE 25
Abrogé21 octobre 1996SUBSTANCES VISÉES À L'ARTICLE 27-12
Abrogé21 octobre 1996SUBSTANCES NOCIVES POUR L'ENVIRONNEMENT : VISEES A L'ARTICLE 32, PARAGRAPHE 3-17
Abrogé21 octobre 1996Abrogé depuis le mercredi 23 octobre 1996
En vigueur du dimanche 28 mars 1993 au mardi 22 octobre 1996
Annexes
MÉTHODES DE MESURE DE RÉFÉRENCE (ART. 21)
MÉTHODES DE MESURE DE RÉFÉRENCE
SUBSTANCES VISÉES À L'ARTICLE 25
COMPOSÉS ORGANIQUES VISÉS AUX ARTICLES 27 : (PARAGRAPHE 7-2), 52, 59 (PARAGRAPHE 7) ET 63
SUBSTANCES VISÉES À L'ARTICLE 27-12
SUBSTANCES TRÈS TOXIQUES : POUR L'ENVIRONNEMENT AQUATIQUE VISEES A L'ARTICLE 32, PARAGRAPHE 3-17
SUBSTANCES TOXIQUES OU NÉFASTES À LONG TERME POUR L'ENVIRONNEMENT AQUATIQUE VISÉES À L'ARTICLE 32, PARAGRAPHE 3-17
SUBSTANCES NOCIVES POUR L'ENVIRONNEMENT : VISEES A L'ARTICLE 32, PARAGRAPHE 3-17
SUBSTANCES SUSCEPTIBLES D'AVOIR DES EFFETS NÉFASTES POUR L'ENVIRONNEMENT VISÉES À L'ARTICLE 32, PARAGRAPHE 3-17
SUBSTANCES VISEES PAR L'ARTICLE 61 POUR LESQUELLES UN BILAN ANNUEL DES REJETS DANS L'AIR, L'EAU ET LES SOLS AINSI QUE DANS LES DECHETS EST A REALISER
TITRES 4.3 ET 7.1 DE LA NORME NFU 44-041 RELATIVE AUX BOUES DES OUVRAGES DE TRAITEMENT DES EAUX USEjES URBAINES (ARTICLE 36)