Arrêté du 1 mars 1993

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ANNEXE 1.a

MÉTHODES DE MESURE DE RÉFÉRENCE (ART. 21)

Cette liste comprend les normes homologuées et expérimentales publiées à la date du présent arrêté. Elle sera périodiquement complétée pour prendre en compte les normes publiées postérieurement.

Pour les gaz : émissions des sources fixes :

Débit : NF X10112

O2 : NF X20377 à 379

Poussières : NF X44052

CO : NF X20361 et 363

SO2 : NF X43310-X20351 à 355 et 357

HCl NF X43309

Hydrocarbures totaux NF X4330I

Odeurs : NF X43101 à X43104

Les références X20 sont des fascicules de documentation sans caractère normatif.

Pour les eaux pH : NF T90008

Couleur : NF T90034

Matières en suspension totales : NF T90105

DBO5 : NF T90103

DCO : NF T90101

COT : NF T90102

Azote global : somme de l’azote Kjeldal et de l’azote contenu dans les nitrates et nitrites

Azote Kjeldal : NF T90110

N (N° 2) : NF T90013

N (N° 3) : NF T90012

N (NH4 +) : NF T90015

Phosphore : NF T90023

Fluorures : NF 190004

Fe : NF T90017 et NF T90112

Mn : NF T90024 et NF T90112

Al : ASTM 8/57/79

Zn : NF T90112

Cu : NF T90022 et NF T90112

Pb : NF T90027 et NF 190112

Cd : NF T90112

Cr : NF T90112

Ag : NF T90112

Ni : NF T90112

Se : NF T90025

As : NF T90026

CN (libres) : NF ISO6703/2

Hydrocarbures totaux : NF T90114 et NF 190202 et 203 (raffineries de pétrole)

Indice phénols : NF T90109 et NF T90204 (raffineries de pétrole)

Hydrocarbures aromatiques polycycliques : NF T90115

Composés organiques halogénés adsorbables sur charbon actif (AOX) : ISO 9562

ANNEXE I b

MÉTHODES DE MESURE DE RÉFÉRENCE (art. 63)

Cette liste comprend les normes homologuées et expérimentales à la date du présent arrêté. Elle sera périodiquement complétée pour prendre en compte les normes publiées postérieurement.

Qualité de l’air ambiant

CO : NF X 43 012

SO2 : NF X 43 019 et NF X 43 013

NOx. : NF X 43 018

Hydrocarbures totaux : NF X 43 025

Odeurs : NF X 43 101 à X 43 104

ANNEXE II

SUBSTANCES VISÉES A L’ARTICLE 25

1. Composés organohalogénés et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans le milieu aquatique.

2. Composés organophosphorés.

3. Composés organostanniques.

4. Substances qui possèdent un pouvoir cancérigène, mutagène ou tératogène dans le milieu aquatique ou par l’intermédiaire de celui-ci.

5. Mercure et composés de mercure.

6. Cadmium et composés de cadmium.

7. Huiles minérales et hydrocarbures.

8. Cyanures.

9. Eléments suivants, ainsi que leurs composés :

1. Zinc.

2. Cuivre.

3. Nickel.

4. Chrome.

5. Plomb.

6. Sélénium.

7. Arsenic.

8. Antimoine.

9. Molybdène.

10. Titane.

11. Etain.

12. Baryum.

13. Béryllium.

14. Bore.

15. Uranium.

16. Vanadium.

17. Cobalt.

18. Thallium.

19. Tellure.

20. Argent.

10. Biocides et leurs dérivés.

11. Substances ayant un effet nuisible sur la saveur ou sur l’odeur des eaux souterraines ou sur l’odeur des produits de consommation de l’homme dérivés du milieu aquatique, ainsi que les composés susceptibles de donner naissance à de telles substances dans les eaux et de rendre celles-ci impropres à la consommation humaine.

12. Composés organosiliciés toxiques ou persistants et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans les eaux, à l’exclusion de ceux qui sont biologiquement inoffensifs ou qui se transforment rapidement dans l’eau en substances inoffensives.

13. Composés inorganiques du phosphore et phosphore élémentaire.

14. Fluorures.

15. Substances exerçant une influence défavorable sur le bilan d’oxygène, notamment : ammoniaque et nitrites.

ANNEXE III

COMPOSÉS ORGANIQUES VISÉS AUX ARTICLES 27 (PARAGRAPHE 7-2), 52, 59 (PARAGRAPHE 7) ET 63

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5299.

ANNEXE IV.a

SUBSTANCES VISÉES A L’ARTICLE 27-12

Benzidine, benzo (a) pyrène, béryllium et ses composés inhalables, exprimés en Be, composés du chrome VI en tant qu’anhydride chromique (oxyde de chrome VI), chromate de calcium, chromate de chrome III, chromate de strontium et chromate de zinc, exprimés en chrome VI, dibenzo (a, h) anthracène, 2 naphtylamine, oxyde de bis chlorométhyle.

ANNEXE IV b

SUBSTANCES VISÉES A L’ARTICLE 27-12

Trioxyde et pentoxyde d’arsenic, acide arsénieux et ses sels, acide arsénique et ses sels, exprimés en As, 3,3 dichlorobenzidine,

MOCA, 1,2 dibromo-3-chloropropane, sulfate de diméthyle.

ANNEXE IV c

SUBSTANCES VISÉES A L’ARTICLE 27-12

Acrylonitrile, épichlorhydrine, 1-2 dibromoéthane, chlorure de vinyle, oxyde, dioxyde, trioxyde, sulfure et sous-sulfure de nickel, exprimé en Ni.

ANNEXE IV d

SUBSTANCES VISÉES A L’ARTICLE 27-12

Benzène, 1-3 butadiène, 1-2 dichloroéthane, 1-3 dichloro 2 propanol. 1-2 époxypropane, oxyde d’éthylène, 2 nitropropane.

ANNEXE V a

SUBSTANCES TRÈS TOXIQUES POUR L’ENVIRONNEMENT AQUATIQUE VISÉES A L’ARTICLE 32, PARAGRAPHE 3-17

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5300.

ANNEXE V b

SUBSTANCES TOXIQUES OU NÉFASTES Á LONG TERME POUR L’ENVIRONNEMENT AQUATIQUE VISÉES A L’ARTICLE 32, PARAGRAPHE 3-17

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5300.

ANNEXE Vc 1

SUBSTANCES NOCIVES POUR L’ENVIRONNEMENT VISÉES A L’ARTICLE 32, PARAGRAPHE 3-17

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5300.

ANNEXE Vc 2

SUBSTANCES SUSCEPTIBLES D’AVOIR DES EFFETS NÉFASTES POUR L’ENVIRONNEMENT VISÉES A L’ARTICLE 32, PARAGRAPHE 3-17

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5301.

ANNEXE VI

SUBSTANCES VISÉES PAR L’ARTICLE 61 POUR LESQUELLES UN BILAN ANNUEL DES REJETS DANS L’AIR, L’EAU ET LES SOLS AINSI QUE DANS LES DÉCHETS EST Á RÉALISER

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5301.

ANNEXE VII

TITRES 4.3 ET 7.1 DE LA NORME NFU 44-041 RELATIVE AUX BOUES DES OUVRAGES DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES URBAINES (ARTICLE 36)

4.3. Teneurs en éléments-traces.

Les teneurs des boues en certains éléments sont à comparer aux valeurs de référence suivantes, en milligrammes par kilogramme (mg/kg) de matière sèche, pour respecter les prescriptions d’utilisation (voir chapitre 7)

Cadmium : 20

Chrome : 1 000

Cuivre : 1 000

Mercure : 10

Nickel : 200

Plomb : 800

Sélénium : 100

Zinc : 3 000

Chrome + cuivre + nickel + zinc : 4 000

Aucune teneur des boues en l’un de ces éléments-traces ne doit excéder le double de la teneur de référence correspondante, de même que pour la somme des teneurs en chrome, cuivre, nickel et zinc.

7.1.1. Dose et fréquence d’apport des boues d’épuration.

7.1.1.1. Les quantités de boues épandues, compte tenu de leurs conditions d’application, doivent être telles qu’elles ne conduisent pas à un accroissement notable de l’azote lessivable.

7.1.1.2. Quantité maximale d’application.

Ne pas épandre plus de ... tonnes de matière sèche par hectare sur une période de dix ans.

Remarque : la quantité maximale d’application à figurer ci-dessus doit être évaluée comme suit :

Calculer les rapports : valeur de référence/teneur déclarée pour chaque élément-trace cité au chapitre 4.3 et pour la somme (chrome + cuivre + nickel + zinc).

Soit k la valeur du plus petit rapport obtenu.

Si k est inférieur à 0,5, la boue considérée n’entre pas dans le domaine d’application de la présente norme (cas d’une boue dont la teneur en élément (s)-trace (s) excède le double de la valeur de référence correspondante).

Si k est supérieur ou égal à 0,5, la quantité maximale d’application est fixée à (30 x k t/ha sur une période de dix ans.

7.1.2. Protection des sols.

7.1.2.1. Les teneurs en éléments-traces des sols doivent être déterminées avant le premier épandage de boues, puis tous les dix ans.

7.1.2.2. Les boues ne doivent pas être épandues sur les sols dont les teneurs en un ou plusieurs éléments-traces excédent les valeurs suivantes, en milligrammes par kilogramme de terre sèche (1) :

Cadmium : 2

Chrome : 150

Cuivre : 100

Mercure : 1

Nickel : 50

Plomb : 100

Sélénium : 10

Zinc : 300

7.1.2.3. Les boucs ne doivent pas être répandues sur des sols dont le pH conduit à une forte mobilité des éléments-traces. Veiller à cette fin à ce que, après l’épandage des boues, le pH du sol ne soit pas inférieur à 6.

(1) Teneurs en éléments totaux, extraits selon les méthodes correspondantes décrites dans les normes de la classe X 31.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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ANNEXE 1.a

MÉTHODES DE MESURE DE RÉFÉRENCE (ART. 21)

Cette liste comprend les normes homologuées et expérimentales publiées à la date du présent arrêté. Elle sera périodiquement complétée pour prendre en compte les normes publiées postérieurement.

Pour les gaz : émissions des sources fixes :

Débit : NF X10112

O2 : NF X20377 à 379

Poussières : NF X44052

CO : NF X20361 et 363

SO2 : NF X43310-X20351 à 355 et 357

HCl NF X43309

Hydrocarbures totaux NF X4330I

Odeurs : NF X43101 à X43104

Les références X20 sont des fascicules de documentation sans caractère normatif.

Pour les eaux pH : NF T90008

Couleur : NF T90034

Matières en suspension totales : NF T90105

DBO5 : NF T90103

DCO : NF T90101

COT : NF T90102

Azote global : somme de l’azote Kjeldal et de l’azote contenu dans les nitrates et nitrites

Azote Kjeldal : NF T90110

N (N° 2) : NF T90013

N (N° 3) : NF T90012

N (NH4 +) : NF T90015

Phosphore : NF T90023

Fluorures : NF 190004

Fe : NF T90017 et NF T90112

Mn : NF T90024 et NF T90112

Al : ASTM 8/57/79

Zn : NF T90112

Cu : NF T90022 et NF T90112

Pb : NF T90027 et NF 190112

Cd : NF T90112

Cr : NF T90112

Ag : NF T90112

Ni : NF T90112

Se : NF T90025

As : NF T90026

CN (libres) : NF ISO6703/2

Hydrocarbures totaux : NF T90114 et NF 190202 et 203 (raffineries de pétrole)

Indice phénols : NF T90109 et NF T90204 (raffineries de pétrole)

Hydrocarbures aromatiques polycycliques : NF T90115

Composés organiques halogénés adsorbables sur charbon actif (AOX) : ISO 9562

ANNEXE I b

MÉTHODES DE MESURE DE RÉFÉRENCE (art. 63)

Cette liste comprend les normes homologuées et expérimentales à la date du présent arrêté. Elle sera périodiquement complétée pour prendre en compte les normes publiées postérieurement.

Qualité de l’air ambiant

CO : NF X 43 012

SO2 : NF X 43 019 et NF X 43 013

NOx. : NF X 43 018

Hydrocarbures totaux : NF X 43 025

Odeurs : NF X 43 101 à X 43 104

ANNEXE II

SUBSTANCES VISÉES A L’ARTICLE 25

1. Composés organohalogénés et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans le milieu aquatique.

2. Composés organophosphorés.

3. Composés organostanniques.

4. Substances qui possèdent un pouvoir cancérigène, mutagène ou tératogène dans le milieu aquatique ou par l’intermédiaire de celui-ci.

5. Mercure et composés de mercure.

6. Cadmium et composés de cadmium.

7. Huiles minérales et hydrocarbures.

8. Cyanures.

9. Eléments suivants, ainsi que leurs composés :

1. Zinc.

2. Cuivre.

3. Nickel.

4. Chrome.

5. Plomb.

6. Sélénium.

7. Arsenic.

8. Antimoine.

9. Molybdène.

10. Titane.

11. Etain.

12. Baryum.

13. Béryllium.

14. Bore.

15. Uranium.

16. Vanadium.

17. Cobalt.

18. Thallium.

19. Tellure.

20. Argent.

10. Biocides et leurs dérivés.

11. Substances ayant un effet nuisible sur la saveur ou sur l’odeur des eaux souterraines ou sur l’odeur des produits de consommation de l’homme dérivés du milieu aquatique, ainsi que les composés susceptibles de donner naissance à de telles substances dans les eaux et de rendre celles-ci impropres à la consommation humaine.

12. Composés organosiliciés toxiques ou persistants et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans les eaux, à l’exclusion de ceux qui sont biologiquement inoffensifs ou qui se transforment rapidement dans l’eau en substances inoffensives.

13. Composés inorganiques du phosphore et phosphore élémentaire.

14. Fluorures.

15. Substances exerçant une influence défavorable sur le bilan d’oxygène, notamment : ammoniaque et nitrites.

ANNEXE III

COMPOSÉS ORGANIQUES VISÉS AUX ARTICLES 27 (PARAGRAPHE 7-2), 52, 59 (PARAGRAPHE 7) ET 63

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5299.

ANNEXE IV.a

SUBSTANCES VISÉES A L’ARTICLE 27-12

Benzidine, benzo (a) pyrène, béryllium et ses composés inhalables, exprimés en Be, composés du chrome VI en tant qu’anhydride chromique (oxyde de chrome VI), chromate de calcium, chromate de chrome III, chromate de strontium et chromate de zinc, exprimés en chrome VI, dibenzo (a, h) anthracène, 2 naphtylamine, oxyde de bis chlorométhyle.

ANNEXE IV b

SUBSTANCES VISÉES A L’ARTICLE 27-12

Trioxyde et pentoxyde d’arsenic, acide arsénieux et ses sels, acide arsénique et ses sels, exprimés en As, 3,3 dichlorobenzidine,

MOCA, 1,2 dibromo-3-chloropropane, sulfate de diméthyle.

ANNEXE IV c

SUBSTANCES VISÉES A L’ARTICLE 27-12

Acrylonitrile, épichlorhydrine, 1-2 dibromoéthane, chlorure de vinyle, oxyde, dioxyde, trioxyde, sulfure et sous-sulfure de nickel, exprimé en Ni.

ANNEXE IV d

SUBSTANCES VISÉES A L’ARTICLE 27-12

Benzène, 1-3 butadiène, 1-2 dichloroéthane, 1-3 dichloro 2 propanol. 1-2 époxypropane, oxyde d’éthylène, 2 nitropropane.

ANNEXE V a

SUBSTANCES TRÈS TOXIQUES POUR L’ENVIRONNEMENT AQUATIQUE VISÉES A L’ARTICLE 32, PARAGRAPHE 3-17

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5300.

ANNEXE V b

SUBSTANCES TOXIQUES OU NÉFASTES Á LONG TERME POUR L’ENVIRONNEMENT AQUATIQUE VISÉES A L’ARTICLE 32, PARAGRAPHE 3-17

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5300.

ANNEXE Vc 1

SUBSTANCES NOCIVES POUR L’ENVIRONNEMENT VISÉES A L’ARTICLE 32, PARAGRAPHE 3-17

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5300.

ANNEXE Vc 2

SUBSTANCES SUSCEPTIBLES D’AVOIR DES EFFETS NÉFASTES POUR L’ENVIRONNEMENT VISÉES A L’ARTICLE 32, PARAGRAPHE 3-17

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5301.

ANNEXE VI

SUBSTANCES VISÉES PAR L’ARTICLE 61 POUR LESQUELLES UN BILAN ANNUEL DES REJETS DANS L’AIR, L’EAU ET LES SOLS AINSI QUE DANS LES DÉCHETS EST Á RÉALISER

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5301.

ANNEXE VII

TITRES 4.3 ET 7.1 DE LA NORME NFU 44-041 RELATIVE AUX BOUES DES OUVRAGES DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES URBAINES (ARTICLE 36)

4.3. Teneurs en éléments-traces.

Les teneurs des boues en certains éléments sont à comparer aux valeurs de référence suivantes, en milligrammes par kilogramme (mg/kg) de matière sèche, pour respecter les prescriptions d’utilisation (voir chapitre 7)

Cadmium : 20

Chrome : 1 000

Cuivre : 1 000

Mercure : 10

Nickel : 200

Plomb : 800

Sélénium : 100

Zinc : 3 000

Chrome + cuivre + nickel + zinc : 4 000

Aucune teneur des boues en l’un de ces éléments-traces ne doit excéder le double de la teneur de référence correspondante, de même que pour la somme des teneurs en chrome, cuivre, nickel et zinc.

7.1.1. Dose et fréquence d’apport des boues d’épuration.

7.1.1.1. Les quantités de boues épandues, compte tenu de leurs conditions d’application, doivent être telles qu’elles ne conduisent pas à un accroissement notable de l’azote lessivable.

7.1.1.2. Quantité maximale d’application.

Ne pas épandre plus de ... tonnes de matière sèche par hectare sur une période de dix ans.

Remarque : la quantité maximale d’application à figurer ci-dessus doit être évaluée comme suit :

Calculer les rapports : valeur de référence/teneur déclarée pour chaque élément-trace cité au chapitre 4.3 et pour la somme (chrome + cuivre + nickel + zinc).

Soit k la valeur du plus petit rapport obtenu.

Si k est inférieur à 0,5, la boue considérée n’entre pas dans le domaine d’application de la présente norme (cas d’une boue dont la teneur en élément (s)-trace (s) excède le double de la valeur de référence correspondante).

Si k est supérieur ou égal à 0,5, la quantité maximale d’application est fixée à (30 x k t/ha sur une période de dix ans.

7.1.2. Protection des sols.

7.1.2.1. Les teneurs en éléments-traces des sols doivent être déterminées avant le premier épandage de boues, puis tous les dix ans.

7.1.2.2. Les boues ne doivent pas être épandues sur les sols dont les teneurs en un ou plusieurs éléments-traces excédent les valeurs suivantes, en milligrammes par kilogramme de terre sèche (1) :

Cadmium : 2

Chrome : 150

Cuivre : 100

Mercure : 1

Nickel : 50

Plomb : 100

Sélénium : 10

Zinc : 300

7.1.2.3. Les boucs ne doivent pas être répandues sur des sols dont le pH conduit à une forte mobilité des éléments-traces. Veiller à cette fin à ce que, après l’épandage des boues, le pH du sol ne soit pas inférieur à 6.

(1) Teneurs en éléments totaux, extraits selon les méthodes correspondantes décrites dans les normes de la classe X 31.

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