Arrêté du 1 mars 1993

Article 13

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Article 13

L’enseignement dans chaque période est dispensé sous forme de modules, capitalisables.

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En vigueur depuis le 10 mars 1993

L’enseignement dans chaque période est dispensé sous forme de modules, capitalisables.

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En vigueur depuis le mercredi 10 mars 1993

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