Arrêté du 1 mars 1991

Article 3

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Article 3

Le programme de l'examen visé à l'

article 1er

ci-dessus est donné en

annexe au présent

arrêté (1).

Nota :

(1) Les personnes intéressées peuvent se le procurer en s'adressant à l'Ecole nationale de la marine marchande de Nantes, rue Gabriel-Péri, 44053 NANTES CEDEX 04.

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Abrogé1 octobre 2010

Créé le 3 avril 1991 · Abrogé le 1 octobre 2010

Le programme de l'examen visé à l'article 1er ci-dessus est donné en annexe au présent arrêté (1).

Nota :

(1) Les personnes intéressées peuvent se le procurer en s'adressant à l'Ecole nationale de la marine marchande de Nantes, rue Gabriel-Péri, 44053 NANTES CEDEX 04.

Relations

cite

cite  Arrêté 1991-03-01 annexe, art. 1

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 octobre 2010

En vigueur du mercredi 3 avril 1991 au jeudi 30 septembre 2010

Source : Légifrance