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Arrêté du 1 mars 1990

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Abrogé26 janvier 2002
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Abrogé26 janvier 2002

Créé le 24 mars 1990 · Abrogé le 26 janvier 2002

Le cercle figurant sur la vignette contient la marque d'identification de l'organisme qui l'a apposée ; les textes réglementant une catégorie d'instruments peuvent prévoir que cette marque est remplacée par le numéro d'agrément de l'organisme. En cas d'apposition par un agent de l'Etat, la marque est remplacée par la mention DRIR inscrite dans un rectangle.

Abrogé depuis le samedi 26 janvier 2002

En vigueur du samedi 24 mars 1990 au vendredi 25 janvier 2002

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