L'expérience prévue à l'article 1er du présent arrêté est mise en place à compter de la rentrée universitaire 2004-2005. Elle est limitée à trois années universitaires.
Arrêté du 1 juin 2004
Article 4
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L'expérience prévue à l'article 1er du présent arrêté est mise en place à compter de la rentrée universitaire 2004-2005. Elle est limitée à trois années universitaires.