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Arrêté du 1 juin 2004

La secrétaire d'Etat aux personnes handicapées,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 31 mars 2004 modifié relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Sont nommés au cabinet de la secrétaire d'Etat :

Conseiller auprès du ministre

M. René Gaillard.

Conseillères

Mme Annie Coletta.
Mme Claudie Quillien.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er juin 2004.

Marie-Anne Montchamp

Arrêté du 1 juin 2004
Article 1
Article 2