Créé le 4 août 1999
Le jury, composé :
- des instructeurs permanents de l'EPNER,
au vu des dossiers des stagiaires, délibère et statue sur l'opportunité de la délivrance par l'EPNER de l'attestation de stage en vue de l'obtention du brevet.
- du directeur du CEV, ou de son représentant (président) ;
- du directeur de l'EPNER, ou de son représentant ;
- des examinateurs habilités concernés ;
- des instructeurs permanents de l'EPNER,
au vu des dossiers des stagiaires, délibère et statue sur l'opportunité de la délivrance par l'EPNER de l'attestation de stage en vue de l'obtention du brevet.