Arrête:
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JORF n°160 du 12 juillet 1990
Arrêté du 1 juin 1990
Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 22 février 1989 relatif à la composition du Gouvernement;
Vu l'arrêté du 3 avril 1990 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre,
Art. 1er. - M. Francis Masse est nommé conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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M. MASSE FRANCIS,EST NOMME CONSEILLER TECHNIQUE.
2EME GOUVERNEMENT MICHEL ROCARD.
Fait à Paris, le 1er juin 1990.
MICHEL DELEBARRE