JORF n°160 du 12 juillet 1990

Art. 1er. - M. Francis Masse est nommé conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer.


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Art. 1er. - M. Francis Masse est nommé conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer.