JORF n°18 du 22 janvier 1994

Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur Lapins, pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 1er juillet 1991 modifié susvisé à l'association Nord lapin, dont le siège social est établi à Lille (Nord), est étendue pour les lapins de chair sur la circonscription territoriale suivante:
Canton de Bohain-en-Vermandois (Aisne);
Canton du Catelet (Aisne);
Canton de La Chapelle (Aisne);
Canton d'Hirson (Aisne);
Canton Le Nouvion-en-Thiérache (Aisne);
Canton Wassigny (Aisne);
Canton de Crécy-en-Ponthieu (Somme);
Canton de Rue (Somme);
Canton d'Acheux-en-Amiénois (Somme);
Canton de Bernaville (Somme);
Canton de Doullens (Somme);
Canton d'Albert (Somme);
Canton de Combles (Somme);
Canton de Roisel (Somme);
Département du Pas-de-Calais.


Historique des versions

Version 1

Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur Lapins, pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 1er juillet 1991 modifié susvisé à l'association Nord lapin, dont le siège social est établi à Lille (Nord), est étendue pour les lapins de chair sur la circonscription territoriale suivante:

Canton de Bohain-en-Vermandois (Aisne);

Canton du Catelet (Aisne);

Canton de La Chapelle (Aisne);

Canton d'Hirson (Aisne);

Canton Le Nouvion-en-Thiérache (Aisne);

Canton Wassigny (Aisne);

Canton de Crécy-en-Ponthieu (Somme);

Canton de Rue (Somme);

Canton d'Acheux-en-Amiénois (Somme);

Canton de Bernaville (Somme);

Canton de Doullens (Somme);

Canton d'Albert (Somme);

Canton de Combles (Somme);

Canton de Roisel (Somme);

Département du Pas-de-Calais.