JORF n°32 du 7 février 2001

Art. 1er. - Sont radiées de la liste des substances mentionnées à la première partie de l'annexe de l'arrêté du 7 octobre 1991 susvisé les substances suivantes :

- flunitrazépam ;

- triazolam.


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Version 1

Art. 1er. - Sont radiées de la liste des substances mentionnées à la première partie de l'annexe de l'arrêté du 7 octobre 1991 susvisé les substances suivantes :

- flunitrazépam ;

- triazolam.