JORF n°32 du 7 février 2001

Art. 3. - A l'annexe de l'arrêté du 7 octobre 1991, il est ajouté une troisième partie ainsi rédigée :

« Troisième partie :

« - triazolam ;

« - zaléplone. »


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Version 1

Art. 3. - A l'annexe de l'arrêté du 7 octobre 1991, il est ajouté une troisième partie ainsi rédigée :

« Troisième partie :

« - triazolam ;

« - zaléplone. »