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Chapitre Ier : Modification de l'arrêté du 4 juin 1991 fixant les titres, diplômes et qualifications admis en équivalence de la licence pour l'inscription au concours externe de recrutement de professeurs des écoles

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Article 2

Arrêté du 1 décembre 2004

Article 1

L'article 1er est complété par un 9° ainsi rédigé :
« 9° Avoir ou avoir eu la qualité d'enseignant titulaire. »

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