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Arrêté du 1 décembre 2003

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Article 6

JORF n°301 du 30 décembre 2003

« Appendice

  1. Tableau T1

  2. Tableau T2

Les étages sont comptés à partir du pont de travail. Le premier étage est l'étage situé sur le pont de travail.

  1. Tableau T3

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Version 1

« Appendice

1. Tableau T1

2. Tableau T2

Les étages sont comptés à partir du pont de travail. Le premier étage est l'étage situé sur le pont de travail.

3. Tableau T3