JORF n°288 du 13 décembre 2003

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
CONTRÔLE DESTINÉ À VÉRIFIER QUE LE BATEAU
A UNE MOTORISATION SUFFISANTE ET EST EN BON ÉTAT
Liste des points généraux à vérifier
I. - Pour les bateaux non marqués « CE »

  1. Ouvertures dans la coque et les superstructures.
  2. Cockpit et surbaux.
  3. Appareil propulsif.
  4. Moteurs hors bord.
  5. Colliers de serrage.
  6. Ventilation des compartiments moteurs.
  7. Réservoirs à combustible.
  8. Remplissage.
  9. Dégagement d'air.
  10. Tuyauteries d'alimentation en combustible.
  11. Echappement moteur.
  12. Electricité.
  13. Feux de navigation.
  14. Installations et appareils à gaz liquéfié combustible.
  15. Locaux affectés aux personnes, appareils de chauffage.

II. - Pour les bateaux marqués et non marqués « CE »

  1. Matériel médical et pharmaceutique.
  2. Extincteurs.
  3. Engins de sauvetage individuels.
  4. Matériel d'armement.
  5. Apparaux de mouillage.

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Version 1

A N N E X E

CONTRÔLE DESTINÉ À VÉRIFIER QUE LE BATEAU

A UNE MOTORISATION SUFFISANTE ET EST EN BON ÉTAT

Liste des points généraux à vérifier

I. - Pour les bateaux non marqués « CE »

1. Ouvertures dans la coque et les superstructures.

2. Cockpit et surbaux.

3. Appareil propulsif.

4. Moteurs hors bord.

5. Colliers de serrage.

6. Ventilation des compartiments moteurs.

7. Réservoirs à combustible.

8. Remplissage.

9. Dégagement d'air.

10. Tuyauteries d'alimentation en combustible.

11. Echappement moteur.

12. Electricité.

13. Feux de navigation.

14. Installations et appareils à gaz liquéfié combustible.

15. Locaux affectés aux personnes, appareils de chauffage.

II. - Pour les bateaux marqués et non marqués « CE »

16. Matériel médical et pharmaceutique.

17. Extincteurs.

18. Engins de sauvetage individuels.

19. Matériel d'armement.

20. Apparaux de mouillage.