JORF n°1 du 2 janvier 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 1er décembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie :
Pour représenter le département de la Somme :
Titulaire : M. Dingremont (Pierre), en remplacement de M. Demilly (Fernand). Pour représenter les communes :
Titulaire : M. Ramery (Louis), en remplacement de M. Lemort (Albert) ;
Suppléant : M. Lecerf (Jean-René), en remplacement de M. Dhaisne (René).

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Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 1er décembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie :

Pour représenter le département de la Somme :

Titulaire : M. Dingremont (Pierre), en remplacement de M. Demilly (Fernand). Pour représenter les communes :

Titulaire : M. Ramery (Louis), en remplacement de M. Lemort (Albert) ;

Suppléant : M. Lecerf (Jean-René), en remplacement de M. Dhaisne (René).