JORF n°1 du 2 janvier 1996

Arrêté du 1 décembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 1er décembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie :
Pour représenter le département de la Somme :
Titulaire : M. Dingremont (Pierre), en remplacement de M. Demilly (Fernand). Pour représenter les communes :
Titulaire : M. Ramery (Louis), en remplacement de M. Lemort (Albert) ;
Suppléant : M. Lecerf (Jean-René), en remplacement de M. Dhaisne (René).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU COMITE DE BASSIN ARTOIS-PICARDIE.