JORF n°285 du 8 décembre 1992

Art. 2. - Le comité de la recherche est composé:
- du directeur de l'école, président;
- des directeurs adjoints;
- du secrétaire général;

- des chefs de département ou de leurs adjoints à la recherche;

- de six représentants des personnels affectés dans les laboratoires de l'école élus pour trois ans, soit:
- quatre représentants des personnels scientifiques d'enseignement et de recherche;
- un représentant des personnels techniques;

- un représentant des personnels administratifs;

Les modalités d'élection des représentants des personnels au comité de la recherche sont établies par le directeur de l'école;

- des quatre représentants des élèves élus au conseil d'administration pour un an;

- de deux membres désignés pour trois ans, respectivement:
- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;

- par le ministre chargé de la recherche;
- de douze membres désignés pour trois ans par le conseild'administration, dont au moins un membre étranger.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Le comité de la recherche est composé:

- du directeur de l'école, président;

- des directeurs adjoints;

- du secrétaire général;

- des chefs de département ou de leurs adjoints à la recherche;

- de six représentants des personnels affectés dans les laboratoires de l'école élus pour trois ans, soit:

- quatre représentants des personnels scientifiques d'enseignement et de recherche;

- un représentant des personnels techniques;

- un représentant des personnels administratifs;

Les modalités d'élection des représentants des personnels au comité de la recherche sont établies par le directeur de l'école;

- des quatre représentants des élèves élus au conseil d'administration pour un an;

- de deux membres désignés pour trois ans, respectivement:

- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;

- par le ministre chargé de la recherche;

- de douze membres désignés pour trois ans par le conseild'administration, dont au moins un membre étranger.