JORF n°285 du 8 décembre 1992

Art. 2. - Le comité de la recherche est composé:
- du directeur de l'école, président;
- des directeurs adjoints;
- du secrétaire général;
- des directeurs des départements de recherche;

- de deux responsables scientifiques de l'école désignés par le directeur;

- de six représentants du personnel élus pour trois ans, soit:
- quatre représentants des personnels scientifiques;

- deux représentants des personnels techniques et administratifs;

- de quatre représentants des élèves élus pour un an, soit:
- trois représentants des élèves chercheurs;

- un représentant des élèves de formation initiale.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de la recherche sont établies par le directeur de l'école;

- de deux membres désignés pour trois ans, respectivement:
- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;

- par le ministre chargé de la recherche;
- de six membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration,
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles.


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Version 1

Art. 2. - Le comité de la recherche est composé:

- du directeur de l'école, président;

- des directeurs adjoints;

- du secrétaire général;

- des directeurs des départements de recherche;

- de deux responsables scientifiques de l'école désignés par le directeur;

- de six représentants du personnel élus pour trois ans, soit:

- quatre représentants des personnels scientifiques;

- deux représentants des personnels techniques et administratifs;

- de quatre représentants des élèves élus pour un an, soit:

- trois représentants des élèves chercheurs;

- un représentant des élèves de formation initiale.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de la recherche sont établies par le directeur de l'école;

- de deux membres désignés pour trois ans, respectivement:

- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;

- par le ministre chargé de la recherche;

- de six membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration,

en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles.