Arrêté du 1 août 2002

Article 1

Historique des versions

L'annexe jointe au présent arrêté fixe la liste des espèces migratrices de poissons naturellement présentes dans les cours d'eau et canaux qu'elle mentionne, au titre de l'article L. 432-6 du code de l'environnement et des décrets susvisés.