Art. 2. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), le VII est modifié ainsi qu'il suit :

a) Le premier alinéa est ainsi rédigé : « Mme Chantal de Nuchèze, administratrice civile, sous-directrice de l'accompagnement professionnel et de la reconversion, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions, notamment les documents comptables relatifs à l'emploi des crédits y afférents et les décisions d'envoi en stage du personnel civil et militaire ainsi que les conventions portant sur la promotion sociale, la reconversion du personnel militaire et la formation professionnelle continue ; en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Chantal de Nuchèze, M. le colonel Bruno Degatier, adjoint à la sous-directrice de l'accompagnement professionnel et de la reconversion. » (à compter du 3 septembre 2001) ;

b) Le deuxième alinéa est ainsi rédigé : « M. le lieutenant-colonel François Camilleri, chef du bureau de l'orientation et de l'accompagnement vers l'emploi, en cas d'absence ou d'empêchement de la sous-directrice de l'accompagnement professionnel et de la reconversion et de son adjoint, dans la limite de ses attributions. » (à compter du 17 septembre 2001) ;

c) Le quatrième alinéa est ainsi rédigé : « M. le commissaire lieutenant-colonel Jean-Jacques Pretot, chef du bureau des finances et des marchés, en cas d'absence ou d'empêchement de la sous-directrice de l'accompagnement professionnel et de la reconversion et de son adjoint, dans la limite de ses attributions. » (à compter du 3 septembre 2001) ;

2o Au C (Direction des affaires juridiques), au V, l'alinéa suivant est abrogé : « En cas d'absence ou d'empêchement de M. Antoine Mendras, la délégation prévue à l'alinéa ci-dessus est donnée à Mme Marie-Claire Nossovitch, administratrice civile, adjointe au chargé de la sous-direction du contentieux. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

3o Au F (Direction du service national), au I, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :

a) Colonne Titulaires de la délégation :

- au lieu de : « M. le général Jean-Louis Vincent, directeur. », lire : « M. le général Jean Lebourg, directeur. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

- au lieu de : « M. le commissaire lieutenant-colonel Jean-Claude Philippot, sous-direction de la logistique. », lire : « M. le commissaire colonel Jean-Claude Philippot, sous-direction de la logistique. » ;

b) Colonne Suppléants :

- l'alinéa : « M. le colonel Jean-Louis Fifre, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le général Jean-Louis Vincent et de M. François Le Puloc'h. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Jean-Louis Fifre, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le général Jean Lebourg et de M. François Le Puloc'h. » ;

- l'alinéa : « M. le lieutenant-colonel Patrick Bataille. » est remplacé par les deux alinéas suivants : « M. le lieutenant-colonel Joseph Martinelli. » et « M. le commandant Denis Soulat. » ;

- face à la délégation consentie à M. le colonel Marcel Dardennes, sous-direction des ressources humaines, insérer l'alinéa suivant : « M. le commandant Alain Pouget. » ;

- l'alinéa : « M. le lieutenant-colonel Francis Grammont. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire en chef de 2e classe Jacques Barbier de la Serre. » ;

4o Au H (Centre de formation au management du ministère de la défense), le premier alinéa est ainsi rédigé : « M. le général Baudouin Albanel, directeur, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions et notamment les conventions avec les universités et les établissements de recherche. » (à compter du 1er septembre 2001).