JORF n°186 du 12 août 2001

Art. 4. - Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au B (Etat-major de la marine), le tableau est modifié ainsi qu'il suit :

a) Colonne Titulaires de la délégation :

- l'alinéa : « M. le vice-amiral Pierre Collinet, sous-chef d'état-major plans. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Xavier Rolin, sous-chef d'état-major plans. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

- l'alinéa : « M. le contre-amiral Yves Lagane, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral Yves Lagane, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » ;

b) Colonne Suppléants :

- l'alinéa suivant est abrogé : « M. le vice-amiral Pierre Collinet. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

- l'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Patrick Giaume. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Patrick Giaume. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

- l'alinéa : « M. le contre-amiral Jacques Bridelance. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le capitaine de vaisseau Jean-Pierre Vadet. » ;

2o Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, les deux alinéas suivants sont abrogés : « M. l'ingénieur général d'armement Maxime Donzel. » et « M. le colonel Jean Bachelard. » (à compter du 1er septembre 2001).


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au B (Etat-major de la marine), le tableau est modifié ainsi qu'il suit :

a) Colonne Titulaires de la délégation :

- l'alinéa : « M. le vice-amiral Pierre Collinet, sous-chef d'état-major plans. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Xavier Rolin, sous-chef d'état-major plans. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

- l'alinéa : « M. le contre-amiral Yves Lagane, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral Yves Lagane, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » ;

b) Colonne Suppléants :

- l'alinéa suivant est abrogé : « M. le vice-amiral Pierre Collinet. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

- l'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Patrick Giaume. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Patrick Giaume. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

- l'alinéa : « M. le contre-amiral Jacques Bridelance. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le capitaine de vaisseau Jean-Pierre Vadet. » ;

2o Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, les deux alinéas suivants sont abrogés : « M. l'ingénieur général d'armement Maxime Donzel. » et « M. le colonel Jean Bachelard. » (à compter du 1er septembre 2001).