Arrêté du 1 août 2000

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Art. 1er. - La liste des emplois de chef de mission figurant à l'article 1er de l'arrêté du 21 avril 1992 susvisé est modifiée comme suit :

Le poste de « chef du bureau du sous-sol au service des matières premières et du sous-sol à la direction générale de l'énergie et des matières premières » est remplacé par le poste d'« adjoint au chef du service S 3M (service du sous-sol des mines de la métallurgie et des matériaux de construction) à la direction générale de l'énergie et des matières premières ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - La liste des emplois de chef de mission figurant à l'article 1er de l'arrêté du 21 avril 1992 susvisé est modifiée comme suit :

Le poste de « chef du bureau du sous-sol au service des matières premières et du sous-sol à la direction générale de l'énergie et des matières premières » est remplacé par le poste d'« adjoint au chef du service S 3M (service du sous-sol des mines de la métallurgie et des matériaux de construction) à la direction générale de l'énergie et des matières premières ».

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